preloader

MENTION LÉGALE

L’ACCÈS AU SITE WEB DE BREAST INTERNATIONAL GROUP (« BIG ») EST SOUMIS AU RESPECT DES CONDITIONS GÉNÉRALES CI-APRÈS.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS QUI SUIVENT.

© 2014 Breast International Group (BIG) AISBL. Tous droits réservés.


1. Avis de droit d’auteur

(a) La totalité du contenu du présent site Web (le « Site »), notamment les textes, photographies, graphiques, images et fichiers audio et vidéo, est protégé par le droit d’auteur en tant qu’œuvre collective ou compilation couverte par plusieurs lois nationales et internationales sur le droit d’auteur. La totalité des articles, contenus et autres éléments individuels qui constituent le Site sont également protégés par le droit d’auteur. Vous êtes en outre tenu(e) de respecter les autres avis de droit d’auteur ou restrictions mentionnés sur le Site.
(b) À l’exception du contenu que vous avez publié sur le Site, ou sous réserve d’autorisation expresse, il est interdit de copier, reproduire, distribuer, publier, entrer dans une base de données, afficher, montrer, modifier, créer des œuvres dérivées, transmettre ou exploiter de quelque manière que ce soit toute partie de ce Site. Vous pouvez par contre télécharger du matériel à partir du Site, à votre usage personnel exclusif, selon les modalités suivantes : vous pouvez faire une copie électronique et/ou une copie papier, en vous limitant à quelques articles occasionnels pour votre intérêt personnel uniquement. Sans restreindre la portée générale de ce qui précède, vous n’êtes pas autorisé(e) à distribuer une quelconque partie de ce Site sur un réseau, notamment un réseau local, ni à la vendre ou à la mettre en vente. Vous ne pouvez pas non plus utiliser de partie de ce Site pour créer une base de données de quelque type ou nature que ce soit. Tous les autres droits sont réservés à BIG.
(c) Tout comme BIG oblige ses utilisateurs à respecter ses droits d’auteur, BIG respecte les droits d’auteurs tiers. Si vous estimez de bonne foi que votre œuvre protégée a été reproduite sans autorisation sur le Site, d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, vous pouvez en informer notre agent aux adresses postale et électronique indiquées au paragraphe 10. Toutes les informations personnelles que vous mentionnez seront utilisées exclusivement aux fins associées à votre message.

2. Utilisations interdites du Site

Vous déclarez et garantissez à BIG que vous n’utiliserez en aucune manière le Site à des fins illégales ou violant les présentes conditions générales et que vous ne mènerez aucune activité de ce type en utilisant le Site.

3. Informations confidentielles et privées

BIG ne souhaite pas recevoir de votre part des informations confidentielles ou privées par le biais du présent Site. Veuillez noter que les informations et le matériel transmis à BIG ou publié sur le Site seront réputés ne PAS être confidentiels ou privés. En envoyant à BIG ou en publiant sur le Site des informations ou du matériel, vous accordez à BIG une autorisation illimitée, irrévocable, mondiale, cessible et libre de droits pour utiliser, reproduire, afficher, montrer, modifier, transmettre et distribuer ces informations ou ce matériel ; vous autorisez également BIG à utiliser librement et à quelque fin que ce soit les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques que vous avez envoyés à BIG ou publiés sur le Site.

4. Liens vers d’autres sites

BIG ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie concernant tout autre site Web auquel vous pourriez accéder par le biais du présent Site. BIG décline toute responsabilité quant à la disponibilité ou au contenu des sites autres que le sien. Veuillez noter que si et quand vous accédez à un site Web autre que celui de BIG, ce site est indépendant de BIG et que BIG n’exerce aucun contrôle sur l’exactitude, l’exhaustivité, l’opportunité ou la fiabilité des avis, opinions, affirmations, informations, bases de données, matériaux, ou tout autre contenu, affichés, téléchargés, distribués ou mis à disposition par le biais de liens présents sur le Site. En outre, un hyperlien menant à un site Web autre que celui de BIG ne signifie pas que BIG assume ou accepte une quelconque responsabilité pour l’opportunité ou la fiabilité des avis, opinions, affirmations, informations, bases de données, matériaux, ou tout autre contenu, présentés sur ce site Web qui ne lui appartient pas, ou pour l’utilisation des éléments précités.

5. Indemnisation

Vous acceptez de garantir, de défendre et de protéger BIG et ses directeurs, cadres, managers, salariés, affiliés, membres, partenaires, actionnaires, agents et donneurs de licence contre les pertes, dépenses, dommages et coûts, notamment les honoraires et frais raisonnables d’avocats, résultant d’une quelconque violation des présentes conditions générales ou de toute utilisation du Site. BIG se réserve le droit de faire valoir toute réclamation pour laquelle BIG a droit à une indemnisation au titre de ce paragraphe 5. Le cas échéant, vous devrez apporter à BIG toute la coopération que BIG peut raisonnablement demander.

6. Clause de non-responsabilité

(a) LE SITE EST MIS À DISPOSITION « EN L’ÉTAT ». Si vous n’êtes pas satisfait(e) du Site, des autres sites auxquels vous pourriez accéder par le biais du présent Site ou des sites qui contiennent des liens vers le présent Site, votre seule solution consiste à cesser de les utiliser. Si vous vous fiez au Site ou au matériel ou contenu mis à disposition sur le Site, vous le faites à vos propres risques.

(b) Bien que nous tâchions de prendre toutes les mesures raisonnables pour prévenir l’introduction de virus, de vers, de « chevaux de Troie » ou autres éléments destructeurs sur le Site, nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons de garantie que le Site ou le matériel ou le contenu qui peut être téléchargé à partir du Site en sont exempts. Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages ou d’attaques attribuables à ces éléments.

(c) BIG ne fait aucune déclaration ni ne donne de garantie que le Site sera exempt d’interruptions ou d’erreurs. Des retards, omissions, interruptions et inexactitudes sont possibles dans les informations ou tout autre matériel mis à disposition sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger les éléments précités. BIG NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNE DE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, NOTAMMENT DE VALEUR MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, CONCERNANT LE SITE, LES AUTRES SITES AUXQUELS VOUS POURRIEZ ACCÉDER PAR LE BIAIS DU PRÉSENT SITE OU LES SITES QUI CONTIENNENT DES LIENS VERS LE PRÉSENT SITE, LE MATÉRIEL ET LE CONTENU MIS À DISPOSITION SUR CES SITES, OU TOUTE UTILISATION QUE VOUS FERIEZ DE CES SITES OU DE LEUR MATÉRIEL ET DE LEUR CONTENU.

(d) BIG ET SES DIRECTEURS, CADRES, MANAGERS, SALARIÉS, AFFILIÉS, MEMBRES, PARTENAIRES, ACTIONNAIRES, AGENTS ET DONNEURS DE LICENCE DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGE ACCIDENTEL, INDIRECT, CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, PUNITIF, OU DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS EXEMPLAIRES DE QUELQUE TYPE OU NATURE QUE CE SOIT, NOTAMMENT UNE PERTE DE CHIFFRE D’AFFAIRES, DE BÉNÉFICE, D’ACTIVITÉ OU DE DONNÉES, EN LIEN AVEC LE SITE, D’AUTRES SITES AUXQUELS VOUS POURRIEZ ACCÉDER PAR LE BIAIS DU PRÉSENT SITE, D’AUTRES SITES QUI CONTIENNENT DES LIENS VERS LE PRÉSENT SITE, LE MATÉRIEL ET LE CONTENU MIS À DISPOSITION SUR CES SITES, OU TOUTE UTILISATION QUE VOUS FERIEZ DE CES SITES OU DE LEUR MATÉRIEL ET DE LEUR CONTENU, OU EN CAS DE RÉCLAMATION, DE PERTE OU DE PRÉJUDICE SUR LA BASE D’ERREURS, D’OMISSIONS, D’INTERRUPTIONS OU D’AUTRES INEXACTITUDES SUR CES SITES (NOTAMMENT DU FAIT D’UNE VIOLATION D’UNE DÉCLARATION OU GARANTIE OU DE TOUTE AUTRE CLAUSE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES).

7. Entente intégrale

Les présentes conditions générales constituent l’entente intégrale entre BIG et vous-même relativement à l’objet des présentes, elles annulent et remplacent toutes les ententes écrites ou orales antérieures entre BIG et vous-même relativement à l’objet des présentes.

8. Droit de modification de BIG

BIG peut, à sa seule discrétion, corriger ou modifier les présentes conditions générales en publiant un avis de correction ou de modification sur le Site avant que l’une ou l’autre devienne effective.

9. Coordonnées de BIG

Breast International Group (BIG) AISBL, Boulevard de Waterloo 76, 1000 Bruxelles – Belgique (e-mail : info@bigagainstbc.org).